PHYSIOLOGIE ET MÉDECINE DE LA PLONGÉE
Decret n°2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
Decret 2020-1531 du 7 décembre 2020 modifiant les dispositions relatives à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
Arrêté 28 déc 2015 abrogeant certaines dispositions relatives à la surveillance médicale renforcée
Arrêté 12 décembre 2016 – Modalités de formation à la sécurité des travailleurs exposés au risque hyperbare
Grille d’audit des organismes de formation proposée par la DGT
Arrêté 29 septembre 2017 – Certification d’entreprises réalisant des travaux hyperbares
Arrêté 14 mai 2019 – Travaux hyperbares effectués en milieu subaquatique (mention A) travaux hyperbares effectués en milieu subaquatique (mention A)
Arrêté 14 mai 2019 – Procédures d’accès, de séjour, de sortie et d’organisation du travail pour les interventions en milieu hyperbare exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « techniques, sciences, pêche, aquaculture, médias et autres interventions »rocédures d’accès, de séjour, de sortie et d’organisation du travail pour les interventions en milieu hyperbare exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « techniques, sciences, pêche, aquaculture, médias et autres interventions »
Arrêté 21 décembre 2016 – Procédures d’interventions hyperbares avec immersion et formations des travailleurs relevant de la mention B « secours et sécurité » option police nationalevec immersion et formations des travailleurs relevant de la mention B « secours et sécurité » option police nationale
Arrêté 21 avril 2016 – Procédures d’accès, de séjour et de secours des activités hyperbares exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique »
Sécurité Civile Référentiel Emplois, Activités, Compétences : Interventions, Secours et Sécurité en milieu aquatique et hyperbare (2014)
Arrêté 15 juin 2017 modifiant l’arrêté du 6 mai 2000 fixant les conditions d’aptitude médicale des sapeurs pompiers – interventions en milieu aquatique, subaquatique et hyperbare
Arrêté du 29 mai 2024 relatif aux interventions hyperbares sans immersion effectuées dans le domaine de la santé (mention C)
Décret 12 oct 2016 – Modifiant les conditions de renouvellement du certificat médical d’absence de contre indication
Décret 24 aout 2016 : Règles relatives à la présentation d’un certificat médical
Arrêté 24 juillet 2017 fixant les caractéristiques de l’examen médical spécifique relatif à la délivrance du certificat médical de non contre-indication à la pratique des disciplines sportives à contraintes particulières
Code du Sport – Arrêté du 5 janvier 2012 : garanties d’hygiène et de sécurité – etablissements organisant la pratique de la plongée subaquatique
